Rejet du permis de séjour, que faire maintenant?

[ Geen verblijfsvergunning, wat nu? ]

Parfois, la vie n’est pas comme on l’avait imaginée. Vous êtes venu aux Pays-Bas pour y construire un avenir. Mais vous n’obtenez pas de permis de séjour, par exemple parce que votre demande d’asile est rejetée. VluchtelingenWerk Nederland peut étudier avec vous les possibilités disponibles pour vous. Nous pouvons aussi vous aider à dresser un plan d’avenir. Si vous envisagez de retourner dans votre pays d’origine, nous pouvons vous mettre en contact avec des organisations d’aide au retour.

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Accueil

[ Opvang ]

Si l’IND rejette votre demande d’asile, les autorités néerlandaises vous disent de retourner dans votre pays d’origine. Les autorités néerlandaises vous demanderont de quitter le centre de demandeurs d’asile. Cela ne signifie pas dans toutes les situations que vous allez vivre dans la rue.  Par exemple, les autorités néerlandaises placeront toujours les familles avec enfants dans une centre d’accueil. Consultez votre personne de contact à VluchtelingenWerk et demandez-lui des renseignements au sujet de votre retour.

Si vous n’obtenez pas de permis de séjour aux Pays-Bas, vous avez trois possibilités :

1. Vivre dans l’illégalité

[ 1. Leven in illegaliteit ]

Vivre dans l’illégalité est souvent dur. Vous ne pouvez pas travailler de façon légale et il est difficile de trouver un endroit pour vivre. Si vous vivez dans la rue, vous pouvez être aidé par l’accueil de nuit de l’Armée du Salut par exemple, mais il est parfois complet. Vous risquez sans cesse d’être interpellé par la police, d’être arrêté et d’aller en prison. Vous pouvez alors être expulsé des Pays-Bas. Par ailleurs, de nombreux migrants clandestins sont exploités. Des gens peuvent vous forcer à participer à des activités criminelles qui ne feront qu’accroître vos problèmes. Notez qu’en tant que personne sans papiers, vous avez droit aux Pays-Bas aux soins médicaux de base.

Vous trouvez des informations supplémentaires pour les personnes sans permis de séjour aux Pays-Bas à l’adresse: www.basicrights.nl/fr/

 

2. Le retour dans votre pays d’origine

[ 2. Terugkeer naar je land van herkomst ]

Si les autorités néerlandaises ne vous accordent pas de permis de séjour, l’important est de réfléchir à votre avenir. Nous comprenons que cela n’est pas facile. Vous pouvez parler d’un retour éventuel avec VluchtelingenWerk. Ou avec une autre organisation qui offre une aide au retour. C’est vous-même qui décidez si vous voulez retourner. VluchtelingenWerk trouve que la sécurité n’est pas suffisante dans certains pays pour que le retour puisse se dérouler en toute sécurité et n’apporte donc pas d’assistance. Mais nous pouvons vous orienter vers des organisations qui assure une aide au retour dans ces pays.

Si vous rentrez volontairement dans votre pays d’origine, vous pouvez bénéficier d’un soutien. Ce soutien peut consister en un produit, un service ou une aide financière. Pensez par exemple à un fonds d’amorçage pour ouvrir votre propre commerce et/ou à une assistance pour établir un plan d’entreprise. Ceci dépend de votre situation personnelle et de votre pays d’origine. Les possibilités pour chaque pays figurent ci-dessous. Votre pays n’est pas (encore) mentionné? Mettez-vous en contact avec votre personne de contact de VluchtelingenWerk pour des informations supplémentaires.

Retour forcé

[ Gedwongen terugkeer ]

Si votre demande d’asile a été rejetée, l’organisme public Dienst Terugkeer en Vertrek (DT&V) (Service de Rapatriement et de Départ) vous contacte au sujet de votre départ pour votre pays d’origine. Cela signifie que vous devez quitter les Pays-Bas immédiatement. Si votre avocat a formé un recours contre la décision de l’Informatie- en Naturalisatiedienst (Service d’Immigration et de Naturalisation) (IND) durant l’examen de votre retour, vous êtes autorisé dans de nombreux cas à attendre aux Pays-Bas la décision du juge. Informez-vous auprès de votre personne de contact de VluchtelingenWerk sur votre situation d’accueil. Important à savoir: si vous ne choisissez pas le retour volontaire, mais si vous êtes expulsé de force, vous ne recevez pas de soutien des autorités néerlandaises.

3. Le séjour dans un autre pays que les Pays-Bas

[ 3. Verblijf in een ander land dan Nederland ]

Après votre rejet par les autorités néerlandaises, la possibilité de vous établir ou non dans un autre pays dépend de votre situation personnelle. VluchtelingenWerk peut demander des informations à votre avocat ou à l’ambassade du pays concerné au sujet de vos possibilités.

Contact et conseil

[Contact]

Au cas où vous auriez besoin de conseil ou d’assistance, veuillez contacter VluchtelingenWerk dans votre centre d’accueil ou dans votre commune. Veuillez taper ci-dessous le nom de votre commune ou de votre code postal.

Spreekuur signifie consultation. Parfois on l’appelle Juridisch spreekuur. Cette consultation est destinée aux affaires concernant votre statut de séjour ou le regroupement familial. 

Au cas où VluchtelingenWerk n’opère pas dans votre commune, les données du bureau principal figurent ci-dessus. Le cas échéant veuillez contacter votre commune ou l’organisation dans votre commune qui assiste les réfugiés.